Les dates 2026 du conseil municipal
- Lundi 29 juin, 18h
- Lundi 20 juillet, 18h
- Lundi 28 septembre, 18h
- Lundi 26 octobre, 18h
- Lundi 30 novembre, 18h
- Lundi 21 décembre, 18h
Actes du conseil municipal sur Data.Angers.fr
Retrouvez sur Data.Angers.fr, Ouvre une nouvelle fenêtre les actes du conseil municipal d'Angers, de 2023 à aujourd'hui, avec possibilité de faire une recherche par date ou dans l'objet de l'acte, via un moteur de recherche.
Actes et documents des séances du conseil municipal
Actes et documents des séances du conseil municipal 2026
- Procès-verbal du lundi 23 février 2026 du mercredi 27 mai 2026 à 18:00 (20 Mo) / mis en ligne le jeudi 28 mai 2026, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du mercredi 27 mai 2026 à 18:00 (134 Ko) / mis en ligne le vendredi 29 mai 2026, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du mercredi 27 mai 2026 à 18:00 (4 Mo) / mis en ligne le vendredi 29 mai 2026, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 27 avril 2026 à 18:00 (138 Ko) / mis en ligne le mardi 28 avril 2026, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 27 avril 2026 à 18:00 (6 Mo) / mis en ligne le mercredi 29 avril 2026, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal d'élection du maire et des adjoints et tableau de proclamation des résultats du vendredi 27 mars 2026 à 16:00 (4 Mo) / mis en ligne le vendredi 27 mars 2026, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du vendredi 27 mars 2026 à 16:00 (110 Ko) / mis en ligne le mardi 31 mars 2026, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du vendredi 27 mars 2026 à 16:00 (2 Mo) / mis en ligne le jeudi 09 avril 2026, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 23 février 2026 à 18:00 (133 Ko) / mis en ligne le mardi 24 février 2026, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 23 février 2026 à 18:00 (32 Mo) / mis en ligne le jeudi 05 mars 2026, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 26 janvier 2026 à 18:00 (121 Ko) / mis en ligne le mardi 27 janvier 2026, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 26 janvier 2026 à 18:00 (25 Mo) / mis en ligne le vendredi 30 janvier 2026, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 26 janvier 2026 à 18:00 (21 Mo) / mis en ligne le vendredi 27 février 2026, Ouvre une nouvelle fenêtre
Archives des Actes et documents des séances du conseil municipal 2025
- Liste des délibérations examinées du lundi 15 décembre 2025 à 18:00 (133 Ko) / mis en ligne le mercredi 17 décembre 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 15 décembre 2025 à 18:00 (25 Mo) / mis en ligne le jeudi 18 décembre 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 15 décembre 2025 à 18:00 (4 Mo) / mis en ligne le vendredi 27 février 2026, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 24 novembre 2025 à 18:00 (127 Ko) / mis en ligne le mardi 25 novembre 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 24 novembre 2025 à 18:00 (20 Mo) / mis en ligne le lundi 01 décembre 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 24 novembre 2025 à 18:00 (5 Mo) / mis en ligne le vendredi 27 février 2026, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 27 octobre 2025 à 11:52 (129 Ko) / mis en ligne le mardi 28 octobre 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 27 octobre 2025 à 11:52 (23 Mo) / mis en ligne le lundi 03 novembre 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 27 octobre 2025 à 11:52 (6 Mo) / mis en ligne le mercredi 17 décembre 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 29 septembre 2025 à 18:00 (127 Ko) / mis en ligne le mardi 30 septembre 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 29 septembre 2025 à 18:00 (17 Mo) / mis en ligne le jeudi 02 octobre 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 29 septembre 2025 à 18:00 (5 Mo) / mis en ligne le mardi 25 novembre 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 21 juillet 2025 à 18:00 (128 Ko) / mis en ligne le mercredi 23 juillet 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 21 juillet 2025 à 18:00 (18 Mo) / mis en ligne le mercredi 23 juillet 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 21 juillet 2025 à 18:00 (8 Mo) / mis en ligne le mardi 30 septembre 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 30 juin 2025 à 18:00 (141 Ko) / mis en ligne le mardi 01 juillet 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 30 juin 2025 à 18:00 (46 Mo) / mis en ligne le mardi 08 juillet 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 30 juin 2025 à 18:00 (23 Mo) / mis en ligne le mardi 30 septembre 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 26 mai 2025 à 18:00 (121 Ko) / mis en ligne le mardi 27 mai 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 26 mai 2025 à 18:00 (13 Mo) / mis en ligne le vendredi 30 mai 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 26 mai 2025 à 18:00 (8 Mo) / mis en ligne le mardi 30 septembre 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 28 avril 2025 à 18:00 (240 Ko) / mis en ligne le mardi 29 avril 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 28 avril 2025 à 18:00 (16 Mo) / mis en ligne le mercredi 30 avril 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 28 avril 2025 à 18:00 (9 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 31 mars 2025 à 18:00 (133 Ko) / mis en ligne le mardi 01 avril 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- DEL-2025-110 - Gestion de la fourrière animale pour les communes d'Angers Loire Métropole - Groupement de commande - Délibération du lundi 31 mars 2025 à 18:00 (108 Ko) / mis en ligne le mardi 01 avril 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 31 mars 2025 à 18:00 (21 Mo) / mis en ligne le lundi 07 avril 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 31 mars 2025 à 18:00 (17 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 24 février 2025 à 18:00 (247 Ko) / mis en ligne le mardi 25 février 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 24 février 2025 à 18:00 (6 Mo) / mis en ligne le vendredi 28 février 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 24 février 2025 à 18:00 (8 Mo) / mis en ligne le mardi 29 avril 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 27 janvier 2025 à 18:00 (243 Ko) / mis en ligne le mardi 28 janvier 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires (DEL-2025-3 à DEL-2025-8 - Dossier Terra Botanica) du lundi 27 janvier 2025 à 18:00 (4 Mo) / mis en ligne le mardi 28 janvier 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 27 janvier 2025 à 18:00 (17 Mo) / mis en ligne le lundi 03 février 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 27 janvier 2025 à 18:00 (20 Mo) / mis en ligne le mardi 29 avril 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
Archives des Actes et documents des séances du conseil municipal 2024
- Liste des délibérations examinées du lundi 16 décembre 2024 à 18:00 (126 Ko) / mis en ligne le mardi 17 décembre 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 16 décembre 2024 à 18:00 (3 Mo) / mis en ligne le mercredi 18 décembre 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 16 décembre 2024 à 18:00 (6 Mo) / mis en ligne le mardi 01 avril 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 25 novembre 2024 à 18:00 (133 Ko) / mis en ligne le mardi 26 novembre 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 25 novembre 2024 à 18:00 (6 Mo) / mis en ligne le mardi 03 décembre 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 25 novembre 2024 à 18:00 (8 Mo) / mis en ligne le mardi 01 avril 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 28 octobre 2024 à 18:00 (252 Ko) / mis en ligne le mardi 29 octobre 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 28 octobre 2024 à 18:00 (27 Mo) / mis en ligne le mardi 05 novembre 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 28 octobre 2024 à 18:00 (8 Mo) / mis en ligne le mardi 01 avril 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- DEL-2024-286 - Transition écologique - Piscine de Belle-Beille - Redevance d'occupation temporaire - Installation et exploitation de panneaux solaires photovoltaïques du lundi 28 octobre 2024 à 18:00 (322 Ko) / mis en ligne le vendredi 05 septembre 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 30 septembre 2024 à 18:00 (130 Ko) / mis en ligne le mercredi 02 octobre 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 30 septembre 2024 à 18:00 (6 Mo) / mis en ligne le vendredi 04 octobre 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 30 septembre 2024 à 18:00 (11 Mo) / mis en ligne le mardi 01 avril 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 23 septembre 2024 à 18:00 (3 Mo) / mis en ligne le mardi 24 septembre 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 23 septembre 2024 à 18:00 (92 Ko) / mis en ligne le mardi 24 septembre 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 23 septembre 2024 à 18:00 (1 Mo) / mis en ligne le mardi 28 janvier 2025, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 15 juillet 2024 à 18:00 (125 Ko) / mis en ligne le mardi 16 juillet 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 15 juillet 2024 à 18:00 (13 Mo) / mis en ligne le mardi 23 juillet 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 24 juin 2024 à 18:00 (249 Ko) / mis en ligne le vendredi 28 juin 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 24 juin 2024 à 18:00 (18 Mo) / mis en ligne le vendredi 05 juillet 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 27 mai 2024 à 18:00 (125 Ko) / mis en ligne le mercredi 29 mai 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 27 mai 2024 à 18:00 (4 Mo) / mis en ligne le vendredi 31 mai 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 27 mai 2024 à 18:00 (4 Mo) / mis en ligne le mardi 01 octobre 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 29 avril 2024 à 18:00 (238 Ko) / mis en ligne le jeudi 02 mai 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 29 avril 2024 à 18:00 (4 Mo) / mis en ligne le lundi 13 mai 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 29 avril 2024 à 18:00 (4 Mo) / mis en ligne le mardi 01 octobre 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 25 mars 2024 à 18:00 (244 Ko) / mis en ligne le mardi 26 mars 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 25 mars 2024 à 18:00 (27 Mo) / mis en ligne le jeudi 04 avril 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 25 mars 2024 à 18:00 (17 Mo) / mis en ligne le mardi 01 octobre 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 26 février 2024 à 18:00 (126 Ko) / mis en ligne le mardi 27 février 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 26 février 2024 à 18:00 (12 Mo) / mis en ligne le lundi 04 mars 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 26 février 2024 à 18:00 (19 Mo) / mis en ligne le mardi 16 juillet 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 29 janvier 2024 à 18:00 (122 Ko) / mis en ligne le mardi 30 janvier 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 29 janvier 2024 à 18:00 (3 Mo) / mis en ligne le lundi 05 février 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 29 janvier 2024 à 18:00 (2 Mo) / mis en ligne le mercredi 22 mai 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
Archives des Actes et documents des séances du conseil municipal 2023
- Liste des délibérations examinées du lundi 18 décembre 2023 à 18:00 (253 Ko) / mis en ligne le mardi 19 décembre 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 18 décembre 2023 à 18:00 (24 Mo) / mis en ligne le jeudi 21 décembre 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 18 décembre 2023 à 18:00 (5 Mo) / mis en ligne le mercredi 22 mai 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 27 novembre 2023 à 18:00 (133 Ko) / mis en ligne le jeudi 30 novembre 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 27 novembre 2023 à 18:00 (5 Mo) / mis en ligne le mercredi 06 décembre 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 27 novembre 2023 à 18:00 (9 Mo) / mis en ligne le mardi 26 mars 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 30 octobre 2023 à 18:00 (279 Ko) / mis en ligne le mercredi 08 novembre 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 30 octobre 2023 à 18:00 (9 Mo) / mis en ligne le mercredi 08 novembre 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 30 octobre 2023 à 18:00 (8 Mo) / mis en ligne le mercredi 22 mai 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 25 septembre 2023 à 18:00 (256 Ko) / mis en ligne le mardi 26 septembre 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 25 septembre 2023 à 18:00 (6 Mo) / mis en ligne le vendredi 29 septembre 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 25 septembre 2023 à 18:00 (7 Mo) / mis en ligne le mardi 30 janvier 2024, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 17 juillet 2023 à 18:00 (243 Ko) / mis en ligne le mardi 18 juillet 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 17 juillet 2023 à 18:00 (19 Mo) / mis en ligne le mercredi 19 juillet 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 17 juillet 2023 à 18:00 (5 Mo) / mis en ligne le vendredi 29 septembre 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 26 juin 2023 à 18:00 (265 Ko) / mis en ligne le mercredi 28 juin 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 26 juin 2023 à 18:00 (7 Mo) / mis en ligne le lundi 03 juillet 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 26 juin 2023 à 18:00 (20 Mo) / mis en ligne le vendredi 29 septembre 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du vendredi 09 juin 2023 à 12:30 (170 Ko) / mis en ligne le lundi 12 juin 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du vendredi 09 juin 2023 à 12:30 (73 Ko) / mis en ligne le lundi 12 juin 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du vendredi 09 juin 2023 à 12:30 (224 Ko) / mis en ligne le vendredi 29 septembre 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 22 mai 2023 à 18:00 (251 Ko) / mis en ligne le mardi 23 mai 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 22 mai 2023 à 18:00 (5 Mo) / mis en ligne le jeudi 25 mai 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 22 mai 2023 à 18:00 (30 Mo) / mis en ligne le mardi 20 juin 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 24 avril 2023 à 18:00 (272 Ko) / mis en ligne le mardi 25 avril 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 24 avril 2023 à 18:00 (5 Mo) / mis en ligne le jeudi 27 avril 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 24 avril 2023 à 18:00 (32 Mo) / mis en ligne le mercredi 28 juin 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 27 mars 2023 à 18:00 (196 Ko) / mis en ligne le mardi 28 mars 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 27 mars 2023 à 18:00 (12 Mo) / mis en ligne le jeudi 30 mars 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 27 mars 2023 à 18:00 (47 Mo) / mis en ligne le mercredi 28 juin 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 27 février 2023 à 18:00 (289 Ko) / mis en ligne le mardi 28 février 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 27 février 2023 à 18:00 (7 Mo) / mis en ligne le jeudi 02 mars 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 27 février 2023 à 18:00 (5 Mo) / mis en ligne le lundi 20 mars 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Liste des délibérations examinées du lundi 30 janvier 2023 à 18:00 (135 Ko) / mis en ligne le mercredi 01 février 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 30 janvier 2023 à 18:00 (3 Mo) / mis en ligne le jeudi 02 février 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès verbal du lundi 30 janvier 2023 à 18:00 (6 Mo) / mis en ligne le lundi 20 février 2023, Ouvre une nouvelle fenêtre
Archives des Actes et documents des séances du conseil municipal 2022
- Liste des délibérations examinées du lundi 19 décembre 2022 à 18:00 (336 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 19 décembre 2022 à 18:00 (7 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès verbal du lundi 19 décembre 2022 à 18:00 (49 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu analytique du lundi 28 novembre 2022 à 18:00 (327 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 28 novembre 2022 à 18:00 (6 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 28 novembre 2022 à 18:00 (25 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu analytique du lundi 24 octobre 2022 à 18:00 (219 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 24 octobre 2022 à 18:00 (6 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 24 octobre 2022 à 18:00 (5 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu analytique du lundi 26 septembre 2022 à 18:00 (342 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 26 septembre 2022 à 18:00 (10 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 26 septembre 2022 à 18:00 (3 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu analytique du conseil municipal ordinaire du lundi 18 juillet 2022 à 18:00 (135 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du conseil municipal ordinaire du lundi 18 juillet 2022 à 18:00 (25 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 18 juillet 2022 à 18:00 (835 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du conseil municipal extraordinaire du lundi 18 juillet 2022 à 16:00 (5 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu analytique du conseil municipal extraordinaire du lundi 18 juillet 2022 à 16:00 (141 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal conseil municipal extraordinaire du lundi 18 juillet 2022 à 16:00 (10 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu analytique du lundi 27 juin 2022 à 18:00 (316 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 27 juin 2022 à 18:00 (36 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 27 juin 2022 à 18:00 (39 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu analytique du lundi 30 mai 2022 à 18:00 (202 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 30 mai 2022 à 18:00 (15 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 30 mai 2022 à 18:00 (3 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu analytique du lundi 25 avril 2022 à 18:00 (133 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 25 avril 2022 à 18:00 (19 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 25 avril 2022 à 18:00 (2 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu analytique du lundi 28 mars 2022 à 18:00 (140 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations exécutoires du lundi 28 mars 2022 à 18:00 (25 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès verbal du lundi 28 mars 2022 à 18:00 (6 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu analytique du lundi 28 février 2022 à 18:00 (299 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 28 février 2022 à 18:00 (18 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès verbal du lundi 28 février 2022 à 18:00 (6 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu du lundi 31 janvier 2022 à 18:00 (190 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 31 janvier 2022 à 18:00 (20 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès verbal du lundi 31 janvier 2022 à 18:00 (2 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
Archives des Actes et documents des séances du conseil municipal 2021
- Compte rendu analytique du lundi 20 décembre 2021 à 18:00 (324 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès verbal du lundi 20 décembre 2021 à 18:00 (3 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 20 décembre 2021 à 18:00 (25 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu-analytique du lundi 29 novembre 2021 à 18:00 (243 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 29 novembre 2021 à 18:00 (26 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès verbal du lundi 29 novembre 2021 à 18:00 (2 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
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Archives des Actes et documents des séances du conseil municipal 2020
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Archives des Actes et documents des séances du conseil municipal 2019
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Archives des Actes et documents des séances du conseil municipal 2018
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Archives des Actes et documents des séances du conseil municipal 2017
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- Compte rendu du lundi 27 novembre 2017 à 18:00 (326 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès Verbal du lundi 27 novembre 2017 à 18:00 (9 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 27 novembre 2017 à 18:00 (8 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu du lundi 30 octobre 2017 à 18:00 (152 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-Verbal du lundi 30 octobre 2017 à 18:00 (9 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 30 octobre 2017 à 18:00 (8 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu du lundi 25 septembre 2017 à 18:00 (155 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-verbal du lundi 25 septembre 2017 à 18:00 (9 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 25 septembre 2017 à 18:00 (9 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu du lundi 17 juillet 2017 à 18:00 (71 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès-Verbal du lundi 17 juillet 2017 à 18:00 (9 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 17 juillet 2017 à 18:00 (9 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu du lundi 19 juin 2017 à 18:00 (204 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
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- Compte rendu du lundi 24 avril 2017 à 18:00 (68 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès Verbal du lundi 24 avril 2017 à 18:00 (9 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
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- Compte rendu du lundi 27 mars 2017 à 18:00 (75 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
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- Cahier des délibérations du lundi 27 mars 2017 à 18:00 (10 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte Rendu du lundi 27 février 2017 à 18:00 (76 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
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- Compte Rendu du lundi 30 janvier 2017 à 18:00 (71 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès verbal du lundi 30 janvier 2017 à 18:00 (8 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 30 janvier 2017 à 18:00 (6 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
Archives des Actes et documents des séances du conseil municipal 2016
- Compte Rendu du lundi 19 décembre 2016 à 18:00 (68 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès verbal du lundi 19 décembre 2016 à 18:00 (8 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 19 décembre 2016 à 18:00 (7 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte-rendu du lundi 28 novembre 2016 à 18:00 (258 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès Verbal du lundi 28 novembre 2016 à 18:00 (10 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 28 novembre 2016 à 18:00 (7 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Comte-rendu analytique du lundi 24 octobre 2016 à 18:00 (268 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès Verbal du lundi 24 octobre 2016 à 18:00 (10 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 24 octobre 2016 à 18:00 (11 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte-rendu du lundi 26 septembre 2016 à 09:06 (280 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès Verbal du lundi 26 septembre 2016 à 09:06 (13 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 26 septembre 2016 à 09:06 (10 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte Rendu du lundi 18 juillet 2016 à 18:00 (71 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès Verbal du lundi 18 juillet 2016 à 18:00 (10 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 18 juillet 2016 à 18:00 (10 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu du lundi 27 juin 2016 à 18:00 (74 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès Verbal du lundi 27 juin 2016 à 18:00 (13 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
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- Compte Rendu du lundi 30 mai 2016 à 18:00 (67 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès Verbal du lundi 30 mai 2016 à 18:00 (5 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 30 mai 2016 à 18:00 (9 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu analytique du lundi 25 avril 2016 à 18:00 (262 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès Verbal du lundi 25 avril 2016 à 18:00 (10 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 25 avril 2016 à 18:00 (9 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu du mardi 29 mars 2016 (213 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès verbal du mardi 29 mars 2016 (8 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du mardi 29 mars 2016 (8 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu du lundi 29 février 2016 (254 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès verbal du lundi 29 février 2016 (11 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 29 février 2016 (9 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu du lundi 25 janvier 2016 (249 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès verbal du lundi 25 janvier 2016 (9 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 25 janvier 2016 (6 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
Archives des Actes et documents des séances du conseil municipal 2015
- compte rendu du vendredi 18 décembre 2015 (64 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès Verbal du vendredi 18 décembre 2015 (7 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du vendredi 18 décembre 2015 (7 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu du lundi 30 novembre 2015 (144 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès Verbal du lundi 30 novembre 2015 (6 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
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- Compte Rendu du lundi 26 octobre 2015 (74 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès Verbal du lundi 26 octobre 2015 (6 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 26 octobre 2015 (10 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- compte rendu du lundi 28 septembre 2015 (214 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès Verbal du lundi 28 septembre 2015 (12 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 28 septembre 2015 (22 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu du vendredi 17 juillet 2015 (70 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès Verbal du vendredi 17 juillet 2015 (9 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du vendredi 17 juillet 2015 (24 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu du lundi 29 juin 2015 (54 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès Verbal du lundi 29 juin 2015 (10 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 29 juin 2015 (8 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu du mardi 26 mai 2015 (48 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès Verbal du mardi 26 mai 2015 (2 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du mardi 26 mai 2015 (3 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu du lundi 27 avril 2015 (52 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès Verbal du lundi 27 avril 2015 (2 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 27 avril 2015 (3 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu du lundi 30 mars 2015 (46 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès verbal du lundi 30 mars 2015 (931 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 30 mars 2015 (2 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 23 février 2015 (5 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu du lundi 26 janvier 2015 (45 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès verbal du lundi 26 janvier 2015 (2 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Cahier des délibérations du lundi 26 janvier 2015 (2 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
Archives des Actes et documents des séances du conseil municipal 2014
- Compte rendu du lundi 15 décembre 2014 (51 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès verbal du lundi 15 décembre 2014 (6 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu du lundi 24 novembre 2014 (54 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès verbal du lundi 24 novembre 2014 (11 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu du lundi 27 octobre 2014 (57 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
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- Compte rendu du lundi 21 juillet 2014 (50 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
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- Compte rendu du lundi 30 juin 2014 (48 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès verbal du lundi 30 juin 2014 (2 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu du lundi 26 mai 2014 (85 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès verbal du lundi 26 mai 2014 (597 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu du lundi 14 avril 2014 (55 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Représentants des écoles du lundi 14 avril 2014 (30 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Représentants des collèges et lycées du lundi 14 avril 2014 (14 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès verbal du lundi 14 avril 2014 (428 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès verbal du vendredi 04 avril 2014 (52 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Annexe au procès verbal du vendredi 04 avril 2014 (36 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu du lundi 24 février 2014 (272 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès verbal du lundi 24 février 2014 (548 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu du mercredi 29 janvier 2014 (70 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès Verbal du mercredi 29 janvier 2014 (2 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu du lundi 06 janvier 2014 (89 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Procès verbal du lundi 06 janvier 2014 (2 Mo), Ouvre une nouvelle fenêtre
Archives des Actes et documents des séances du conseil municipal 2013
- Compte rendu du mercredi 18 décembre 2013 (59 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
- Compte rendu du lundi 25 novembre 2013 (54 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
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Archives des Actes et documents des séances du conseil municipal 2012
- Compte rendu du mercredi 26 décembre 2012 (149 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
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- Ordre du jour du jeudi 26 janvier 2012 (80 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
Archives des Actes et documents des séances du conseil municipal 2011
- Compte rendu du jeudi 15 décembre 2011 (68 Ko), Ouvre une nouvelle fenêtre
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Archives des Actes et documents des séances du conseil municipal 2010
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