Portail des associations sportives

La 12è édition de Tout Angers Bouge se tiendra pour la deuxième année consécutive au Lac de Maine le dimanche 4 juin 2023.
Plus d'une centaine d'associations sportives locales participeront à l'événement pour faire découvrir aux Angevins leurs disciplines autour de démonstrations et d'initiations.

Afin de soutenir la vie des associations sportives et des sociétés de loisirs et jeux sportifs, la ville d'Angers apporte son soutien à celles-ci.

En complément de la mise à disposition d'équipements et installations, et du soutien à l'organisation de manifestations (voir dossier "Les aides aux manifestations sportives" ci-dessous), le Conseil Municipal peut décider d'apporter un soutien financier aux clubs angevins ayant une activité réelle, ouverts à tous et disposant d'un partenariat avec la ville d'Angers (https://www.angers.fr/asso#c001 ).

Ainsi, sur proposition de l'Office Municipal des Sports, des subventions de fonctionnement, de meilleur niveau et pour le "gros matériel" sont votées chaque début d'année civile pour les associations sportives adhérentes à l'OMS. La Ville octroie également des aides aux sociétés de loisirs et jeux sportifs après réception du dossier afférent.

Modalités de dépôt des demandes de subventions :

1. pour les associations adhérentes à l'OMS : https://esub.omsangers.fr/login
2. pour les sociétés de loisirs et jeux sportifs : Subventions ou appels à projets, rubrique "Faire ma demande de subvention en ligne avec mon compte A'tout asso"

Les associations récipiendaires reçoivent par la suite un courrier les informant du montant accordé.

Pour permettre le mandatement des sommes, et si cela n'a pas été effectué lors du dépôt du dossier en ligne, il est nécessaire que les associations communiquent à la Direction des Sports et Loisirs :

• 1. le compte rendu de la dernière assemblée générale
• 2. les comptes annuels du dernier exercice comptable : compte de résultat, bilan et annexes éventuelles
• 3. le bilan des activités de la dernière saison, qui peut figurer dans le compte rendu de l'assemblée générale
• 4. l'état précisant l'utilisation des fonds publics pour la saison sportive passée et celle en cours ou à venir
• 5. le budget prévisionnel pour l'exercice comptable en cours ou à venir
• 6. le projet d'activité portant sur les actions prévues lors de la saison en cours ou à venir, qui peut également figurer dans le compte rendu de l'assemblée générale
• 7. un RIB IBAN

Vous trouverez ci-dessous, pour les points 2, 4 et 5 des modèles de documents que vous pourrez utiliser.

Pour les associations dont les aides annuelles atteignent ou dépassent 23 000 €, la signature d'une convention spécifique est nécessaire. Celle-ci est adressée par la Direction des Sports et Loisirs aux structures concernées.

Enfin, pour celles dont les aides publiques dépassent 75 000 € ou 50 % du budget, les comptes doivent être certifiés.

Les associations, en organisant des manifestations sportives, œuvrent pour le développement des activités physiques et sportives auprès du plus grand nombre.

Elles contribuent également à la promotion de la Ville et à l’animation locale.

C’est dans ce contexte que la Ville aide chaque année un nombre important d’associations organisatrices de manifestations par la mise à disposition d’installations, une aide logistique et/ou financière…

L’objet du dossier ci-joint est de réunir en un seul document tous les éléments liés à votre projet de manifestation, afin :

• d’en analyser au préalable tous les points tant sur le plan technique que financier,
• de vous adresser, au vu de l’étude du dossier, une réponse globale sur les aides susceptibles de vous être accordées par la Ville.

Vous pouvez le télécharger, le compléter et l'adresser par courriel à sport(at)ville.angers.fr, ou bien et le retourner à l'adresse suivante :
Direction des Sports et Loisirs
BP 80011
49020 ANGERS CEDEX 02

Selon la date effective de votre projet, une réponse définitive sur les prestations sollicitées vous sera transmise dans le mois qui suit le dépôt de votre dossier.

Afin de permettre à tous les jeunes angevins de 5 à 18 ans révolus, qui le désirent, de s'inscrire dans un club sportif d'Angers, la Ville a décidé de reconduire, pour la saison 2022/2023, son dispositif "Partenaires Clubs".

Sont concernés pour cette saison sportive :

• L'enfant doit avoir 5 ans avant le 1er février de la saison sportive en cours,
• Le jeune ne doit pas avoir atteint 19 ans avant le 1er février de la saison sportive en cours. 

 Ainsi, sont acceptés les dossiers des enfants dont la date de naissance est comprise entre le 1er février 2004 et le 31 janvier 2018.

 Ce dispositif permet aux familles ayant un quotient familial inférieur ou égal à 706 €, de bénéficier de la prise en charge de 2/3 des frais d'adhésion par la Ville.

Cette aide, plafonnée à 95 € par adhésion, est versée à l’association selon les conditions suivantes :

• Le responsable légal doit présenter le courrier envoyé par la CAF sur lequel sont mentionnés les nom, prénom et date de naissance des enfants concernés par ce dispositif, ou être bénéficiaire de la Carte Partenaires numérotée (la carte A'Tout ne peut pas être prise en compte),
• Présentation d'une seule inscription par enfant. Si une seconde demande est faite au titre d'une autre association sportive, seule la première pourra être retenue,

Les familles angevines concernées reçoivent un courrier de la Ville par l’intermédiaire de la CAF, afin de leur présenter le dispositif.

Pour bénéficier de cet avantage, elles doivent :

• présenter le courrier envoyé par la CAF mentionnant les nom, prénom et date de naissance des enfants concernés,
  OU
• disposer (ou faire établir le cas échéant) d'une Carte Partenaires numérotée au nom de l’un des parents.

Cette carte est gratuite et valable jusqu'au 31 décembre de l'année de délivrance. Il est possible de se la procurer à l'Hôtel de Ville, dans les Mairies de quartier ou au Centre Communal d'Action Sociale, sur présentation* :

• d'une photo,
• d'une pièce d'identité,
• d'un justificatif de domicile,
• de l'avis de la CAF mentionnant le quotient familial.

*Vos données personnelles collectées sur ce formulaire font l’objet d’un traitement de données par la Ville d’Angers afin de répondre à votre demande d’aide financière. Sans ces informations, nous ne pouvons y répondre. La base juridique du présent traitement est la mission d’intérêt public attachée à la promotion de la pratique sportive. Les données traitées sont destinées aux services internes de la Collectivité. Elles seront conservées pendant un an à compter de l’octroi de l’aide.

Conformément à la loi française Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen 2016/679, vous pouvez demander à accéder aux informations qui vous concernent pour en obtenir une copie, pour les faire rectifier ou supprimer, pour vous opposer à leur traitement par la Ville d’Angers ou en demander la limitation. Vous pouvez définir les conditions d’utilisation, de conservation et de communication de vos données à caractère personnel en cas de décès. 

Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à ce traitement, vous pouvez contacter le Délégué à la protection des données par courrier électronique à l’adresse dpo(at)ville.angers.fr.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. 

Elles doivent ensuite se présenter à l'association choisie avec :

• le courrier de la CAF de Maine et Loire ou la carte "Partenaires" numérotée du représentant légal,
• le dépliant "Partenaires Club" après avoir complété et signé le volet "Renseignements sur l'enfant",
• la participation financière (1/3 de l'adhésion).

• déposer les dépliants entièrement complétés, signés de l'enfant, des parents et de l'association auprès de la Direction des Sports et Loisirs,
• fournir un document récapitulant les tarifs d'inscriptions par catégorie, en distinguant d'une part, le coût d'adhésion à l'association, et, d'autre part, le coût de licence fédérale (voir tableau imprimable ci-dessous en l'absence de document spécifique du club),
• communiquer une attestation de licence fédérale pour l'ensemble des dossiers présentés.

Pour tous renseignements complémentaires : 02.41.05.45.25.

Pour tout renseignement, merci de contacter le service des plannings : sebastien.surot(at)ville.angers.fr ou nathalie.riviere(at)ville.angers.fr 

En complément de ces informations, voici différents liens utiles :

1. vers le portail des associations de la ville d'Angers : https://www.angers.fr/asso
2. vers le Guide pratique des aides aux associations : https://www.angers.fr/asso#c001
3. vers le portail association du Gouvernement : https://www.associations.gouv.fr/
4. vers le site de l'Office municipal des Sports sur la thématique du bénévolat : http://www.omsangers.net/documents/