En application des dispositions des articles L. 2131-1 et R. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, sont publiées ci-après les catégories d’actes de la Ville d’Angers et de son centre communal d'action sociale (CCAS) visées par ces dispositions.
Actes de la Ville d'Angers
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Arrêtés du maire
Affaires générales
- Arrêtés du maire - Affaires générales - février 2023 (mise en ligne le 22 mars 2023) - 3 Mo
- Arrêtés du maire - Affaires générales - janvier 2023 (mise en ligne le 9 février 2023) - 4 Mo
- Arrêtés du maire - Affaires générales - décembre 2022 (mise en ligne le 1er février 2023) - 4 Mo
- Arrêtés du maire - Affaires générales - 31 octobre au 25 novembre (mise en ligne le 7 décembre 2022) - 14 Mo
- Arrêtés du maire - Affaires générales - septembre-octobre 2022 (mise en ligne le 14 novembre 2022) - 21 Mo
- Arrêtés du maire - Affaires générales - juillet-août 2022 (mise en ligne le 10 octobre 2022) - 20 Mo
Voirie
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation permanents - avril 2023 (mise en ligne le 4 mai 2023) - 22 Mo
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation temporaires - avril 2023 (mise en ligne le 4 mai 2023) - 41 Mo
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation permanents - mars 2023 (mise en ligne le 11 avril 2023) - 26 Mo
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation temporaires - mars 2023 (mise en ligne le 11 avril 2023) - 41 Mo
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation permanents - février 2023 (mise en ligne le 1er mars 2023) - 12 Mo
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation temporaires - février 2023 (mise en ligne le 1er mars 2023) - 38 Mo
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation permanents - janvier 2023 (mise en ligne le 1er février 2023) - 38 Mo
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation temporaires - janvier 2023 (mise en ligne le 1er février 2023) - 38 Mo
Décisions du maire
- Décisions du maire - Affaires générales - février 2023 (mise en ligne le 22 mars 2023) - 2 Mo
- Décisions du maire - Affaires générales - décembre 2022-janvier 2023 (mise en ligne le 9 février 2023) - 14 Mo
- Décisions du maire - Affaires générales - novembre-décembre 2022 (mise en ligne le 1er février 2023) - 4 Mo
- Décisions du maire - Affaires générales - 12 au 26 octobre 2022 (mise en ligne le 7 décembre 2022) - 6 Mo
- Décisions du maire - Affaires générales - septembre 2022 (mise en ligne le 14 novembre 2022) - 2 Mo
- Décisions du maire - Affaires générales - 5 juillet au 5 septembre 2022 (mise en ligne le 14 octobre 2022) - 8 Mo
- Décisions du maire - Affaires générales - 10 au 29 juin 2022 (mise en ligne le 7 octobre 2022) - 5 Mo
Actes du CCAS de la Ville d'Angers
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