En application des dispositions des articles L. 2131-1 et R. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, sont publiées ci-après les catégories d’actes de la Ville d’Angers et de son centre communal d'action sociale (CCAS) visées par ces dispositions.
Publication électronique des actes
Actes de la Ville d'Angers
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Arrêtés du maire
Affaires générales
- Arrêtés du maire - Affaires générales - mars 2024 (mise en ligne le 18 avril 2024), Fichier au format Pdf - 5 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Affaires générales - février 2024 (mise en ligne le 7 mars 2024), Fichier au format Pdf - 3 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Affaires générales - janvier 2024 (mise en ligne le 12 février 2024), Fichier au format Pdf - 2 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Affaires générales - décembre 2023 (mise en ligne le 16 janvier 2024), Fichier au format Pdf - 3 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Affaires générales - novembre 2023 (mise en ligne le 16 janvier 2024), Fichier au format Pdf - 4 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Affaires générales - octobre 2023 (mise en ligne le 16 janvier 2024), Fichier au format Pdf - 4 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Affaires générales - septembre 2023 (mise en ligne le 16 janvier 2024), Fichier au format Pdf - 5 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Affaires générales - juillet 2023 (mise en ligne le 21 juillet 2023), Fichier au format Pdf - 4 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Affaires générales - juin 2023 (mise en ligne le 10 juillet 2023), Fichier au format Pdf - 7 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Affaires générales - mai 2023 (mise en ligne le 1er juin 2023), Fichier au format Pdf - 8 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Affaires générales - avril 2023 (mise en ligne le 1er juin 2023), Fichier au format Pdf - 4 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Affaires générales - mars 2023 (mise en ligne le 1er juin 2023), Fichier au format Pdf - 2 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Affaires générales - février 2023 (mise en ligne le 22 mars 2023), Fichier au format Pdf - 3 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Affaires générales - janvier 2023 (mise en ligne le 9 février 2023), Fichier au format Pdf - 4 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Affaires générales - décembre 2022 (mise en ligne le 1er février 2023), Fichier au format Pdf - 4 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Affaires générales - 31 octobre au 25 novembre (mise en ligne le 7 décembre 2022), Fichier au format Pdf - 14 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Affaires générales - septembre-octobre 2022 (mise en ligne le 14 novembre 2022), Fichier au format Pdf - 21 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Affaires générales - juillet-août 2022 (mise en ligne le 10 octobre 2022), Fichier au format Pdf - 20 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
Voirie
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation temporaires - mars 2024 (mise en ligne le 3 avril 2024), Fichier au format Pdf - 30 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation permanents - mars 2024 (mise en ligne le 3 avril 2024), Fichier au format Pdf - 7 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation temporaires - février 2024 (mise en ligne le 1er mars 2024), Fichier au format Pdf - 39 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation temporaires - janvier 2024 (mise en ligne le 5 février 2024), Fichier au format Pdf - 30 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation permanents - janvier 2024 (mise en ligne le 5 février 2024), Fichier au format Pdf - 2 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation temporaires - décembre 2023 (mise en ligne le 2 janvier 2024), Fichier au format Pdf - 29 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation permanents - décembre 2023 (mise en ligne le 2 janvier 2024), Fichier au format Pdf - 24 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation temporaires - novembre 2023 (mise en ligne le 4 décembre 2023), Fichier au format Pdf - 32 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation permanents - novembre 2023 (mise en ligne le 4 décembre 2023), Fichier au format Pdf - 13 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation temporaires - octobre 2023 (mise en ligne le 2 novembre 2023), Fichier au format Pdf - 31 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation permanents - octobre 2023 (mise en ligne le 2 novembre 2023), Fichier au format Pdf - 15 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation temporaires - septembre 2023 (mise en ligne le 2 octobre 2023), Fichier au format Pdf - 37 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation temporaires - août 2023 (mise en ligne le 1er septembre 2023), Fichier au format Pdf - 27 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation permanents - août 2023 (mise en ligne le 1er septembre 2023), Fichier au format Pdf - 7 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation temporaires - juillet 2023 (mise en ligne le 2 août 2023), Fichier au format Pdf - 36 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation permanents - juillet 2023 (mise en ligne le 2 août 2023), Fichier au format Pdf - 2 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation temporaires - juin 2023 (mise en ligne le 27 juillet 2023), Fichier au format Pdf - 37 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation permanents - juin 2023 (mise en ligne le 27 juillet 2023), Fichier au format Pdf - 10 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation temporaires - mai 2023 (mise en ligne le 1er juin 2023), Fichier au format Pdf - 33 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation permanents - avril 2023 (mise en ligne le 4 mai 2023), Fichier au format Pdf - 22 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation temporaires - avril 2023 (mise en ligne le 4 mai 2023), Fichier au format Pdf - 41 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation permanents - mars 2023 (mise en ligne le 11 avril 2023), Fichier au format Pdf - 26 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation temporaires - mars 2023 (mise en ligne le 11 avril 2023), Fichier au format Pdf - 41 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation permanents - février 2023 (mise en ligne le 1er mars 2023), Fichier au format Pdf - 12 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation temporaires - février 2023 (mise en ligne le 1er mars 2023), Fichier au format Pdf - 38 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation permanents - janvier 2023 (mise en ligne le 1er février 2023), Fichier au format Pdf - 38 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêtés du maire - Voirie, arrêtés de circulation temporaires - janvier 2023 (mise en ligne le 1er février 2023), Fichier au format Pdf - 38 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
Décisions du maire
- Décisions du maire - Affaires générales - mars 2024 (mise en ligne le 18 avril 2024), Fichier au format Pdf - 863 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Décisions du maire - Affaires générales - février 2024 (mise en ligne le 7 mars 2024), Fichier au format Pdf - 3 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Décisions du maire - Affaires générales - janvier 2024 (mise en ligne le 12 février 2024), Fichier au format Pdf - 2 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Décisions du maire - Affaires générales - décembre 2023 (mise en ligne le 16 janvier 2024), Fichier au format Pdf - 8 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Décisions du maire - Affaires générales - novembre 2023 (mise en ligne le 16 janvier 2024), Fichier au format Pdf - 7 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Décisions du maire - Affaires générales - octobre 2023 (mise en ligne le 16 janvier 2024), Fichier au format Pdf - 6 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Décisions du maire - Affaires générales - septembre 2023 (mise en ligne le 16 janvier 2024), Fichier au format Pdf - 10 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Décisions du maire - Affaires générales - juillet 2023 (mise en ligne le 21 juillet 2023), Fichier au format Pdf - 2 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Décisions du maire - Affaires générales - juin 2023 (mise en ligne le 10 juillet 2023), Fichier au format Pdf - 6 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Décisions du maire - Affaires générales - mai 2023 (mise en ligne le 1er juin 2023), Fichier au format Pdf - 4 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Décisions du maire - Affaires générales - avril 2023 (mise en ligne le 1er juin 2023), Fichier au format Pdf - 6 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Décisions du maire - Affaires générales - mars 2023 (mise en ligne le 1er juin 2023), Fichier au format Pdf - 6 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Décisions du maire - Affaires générales - février 2023 (mise en ligne le 22 mars 2023), Fichier au format Pdf - 2 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Décisions du maire - Affaires générales - décembre 2022-janvier 2023 (mise en ligne le 9 février 2023), Fichier au format Pdf - 14 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Décisions du maire - Affaires générales - novembre-décembre 2022 (mise en ligne le 1er février 2023), Fichier au format Pdf - 4 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Décisions du maire - Affaires générales - 12 au 26 octobre 2022 (mise en ligne le 7 décembre 2022), Fichier au format Pdf - 6 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Décisions du maire - Affaires générales - septembre 2022 (mise en ligne le 14 novembre 2022), Fichier au format Pdf - 2 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Décisions du maire - Affaires générales - 5 juillet au 5 septembre 2022 (mise en ligne le 14 octobre 2022), Fichier au format Pdf - 8 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Décisions du maire - Affaires générales - 10 au 29 juin 2022 (mise en ligne le 7 octobre 2022), Fichier au format Pdf - 5 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
Actes du CCAS de la Ville d'Angers
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Arrêtés et décisions du président du CCAS
- Décisions du président, février 2024 (mise en ligne 21 février 2024), Fichier au format Pdf - 598 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Décisions du président, juillet 2023 (mise en ligne le 1er août 2023), Fichier au format Pdf - 325 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Décisions du président, mai 2023 (mise en ligne le 10 juillet 2023), Fichier au format Pdf - 483 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Décisions du président, février 2023 (mise en ligne le 3 mars 2023), Fichier au format Pdf - 283 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Décisions du président, janvier 2023 (mise en ligne 6 février 2023), Fichier au format Pdf - 410 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Décisions du président, octobre-novembre 2022 (mise en ligne le 13 décembre 2022), Fichier au format Pdf - 2 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre