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La Déclaration d'Ouverture de Chantier (DOC)

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Une fois que vous avez obtenu l'autorisation de réaliser votre projet, vous pouvez commencer les travaux. Vous devez alors transmettre au service Droit des Sols un formulaire de Déclaration d'Ouverture de Chantier complété.

Cette obligation ne s’applique pas pour les déclarations préalables.

Pour en savoir +
Télécharger le formulaire d'ouverture de chantier
Présentation détaillée des mentions du contenu de la Déclaration d'Ouverture de Chantier

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