Afin de soutenir la vie des associations sportives et des sociétés de loisirs et jeux sportifs, la ville d'Angers apporte son soutien à celles-ci.
En complément de la mise à disposition d'équipements et installations, et du soutien à l'organisation de manifestations (voir dossier "Les aides aux manifestations sportives" ci-dessous), le Conseil Municipal peut décider d'apporter un soutien financier aux clubs angevins ayant une activité réelle, ouverts à tous et disposant d'un partenariat avec la ville d'Angers (https://www.angers.fr/asso#c001 ).
Ainsi, sur proposition de l'Office Municipal des Sports, des subventions de fonctionnement, de meilleur niveau et pour le "gros matériel" sont votées chaque début d'année civile pour les associations sportives adhérentes à l'OMS. La Ville octroie également des aides aux sociétés de loisirs et jeux sportifs après réception du dossier afférent.
Modalités de dépôt des demandes de subventions :
- pour les associations adhérentes à l'OMS : https://esub.omsangers.fr/login
- pour les sociétés de loisirs et jeux sportifs : Subventions ou appels à projets, rubrique "Faire ma demande de subvention en ligne avec mon compte A'tout asso"
Les associations récipiendaires reçoivent par la suite un courrier les informant du montant accordé.
Pour permettre le mandatement des sommes, et si cela n'a pas été effectué lors du dépôt du dossier en ligne, il est nécessaire que les associations communiquent à la Direction des Sports et Loisirs :
- 1. le compte rendu de la dernière assemblée générale
- 2. les comptes annuels du dernier exercice comptable : compte de résultat, bilan et annexes éventuelles
- 3. le bilan des activités de la dernière saison, qui peut figurer dans le compte rendu de l'assemblée générale
- 4. l'état précisant l'utilisation des fonds publics pour la saison sportive passée et celle en cours ou à venir
- 5. le budget prévisionnel pour l'exercice comptable en cours ou à venir
- 6. le projet d'activité portant sur les actions prévues lors de la saison en cours ou à venir, qui peut également figurer dans le compte rendu de l'assemblée générale
- 7. un RIB IBAN
Vous trouverez ci-dessous, pour les points 2, 4 et 5 des modèles de documents que vous pourrez utiliser.
Pour les associations dont les aides annuelles atteignent ou dépassent 23 000 €, la signature d'une convention spécifique est nécessaire. Celle-ci est adressée par la Direction des Sports et Loisirs aux structures concernées.
Enfin, pour celles dont les aides publiques dépassent 75 000 € ou 50 % du budget, les comptes doivent être certifiés.
La direction des Sports et Loisirs est à votre disposition pour toute précision sur ces éléments au 02.41.05.45.25.